Informations générales
Le site internet de Domosolaris est accessible directement via l’adresse www.domosolaris.com. Il concerne la société :
DOMO SOLARIS
8 rue Paul Héroult
ZA de la Grande Ile
38190 VILLARD-BONNOT
04 76 13 25 42
contact@domosolaris.com
SAS
N° de SIRET : 792 399 305 00020
N° de TVA : FR 12 792 399 305
Coordonnés du médiateur de la consommation
MEDICYS
www.medicys-consommation.fr
MEDICYS – 73, Boulevard de Clichy 75009 Paris
Site internet
Représentant légal et directeur de la publication
Le représentant légal de la société Domosolaris et le directeur de la publication est M. François-Gabriel DE HAUSS-BONCZA
Pour contacter la société :
Conception – Rédaction - Contenus :
Agence Boostacom
250 chemin de Seillères
38160 Chatte
www.boostacom.fr
Développement – Intégration :
Agence Web Licom Développement
14 bis, Rue du Rhône
26600 Gervans
www.licom-developpement.com
Hébergement
OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Droits de propriété intellectuelle
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La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société Domosolaris est titulaire.
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Crédit photo
Camille PETIT, Gabriel de HAUSS, les super équipes de pose Domosolaris, Maelle GIROUD, Julien TOMASI, Franck ARDITO, Canva
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Informations sur les produits et services
Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de la société Domosolaris. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
La société Domosolaris se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.
Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolution.
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Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal dont dépend Domosolaris est le tribunal de Grenoble.
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